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Santé

  • Carnet de santé, certificats et dossiers médicaux, dossiers d’accident du travail, carte de groupe sanguin
    Durée de validité / conservation : aussi longtemps que nécessaire
  • Factures de cliniques privées pour justifier des frais de séjour
    Durée de validité / conservation : 10 ans
  • Factures d’hôpital pour justifier des frais de séjour
    Durée de validité / conservation : jusqu’à complète indemnisation
  • Bordereaux de Sécurité sociale et de mutuelle
    Durée de validité / conservation : 2 ans
    Délai qui s’applique à la Sécurité sociale en cas de reprise d’un trop perçu
  • Ordonnances
    Durée de validité / conservation : jusqu’à expiration de la validité

Destinations

Dans le monde

En France

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